Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUEILLETTE DESCOURS
S.A.R.L. DESCOURS, SAINT-BARTHELEMY LE MEIL, 07160 LE CHEYLARD.

Numéro de dépôt :
1376688
Date de dépôt :
12/12/1985
Lieu de dépôt :
ANNONAY
Date d'expiration :
12/12/1995
CUEILLETTE DESCOURS de DESCOURS

Présentation de la marque CUEILLETTE DESCOURS

Déposée le 12 décembre 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DESCOURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNONAY), la marque française « CUEILLETTE DESCOURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DESCOURS - France.

La marque CUEILLETTE DESCOURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1376688.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUEILLETTE DESCOURS est expirée depuis le 12 décembre 1995.

DESCOURS a également déposé les autres marques suivantes : DESCOURS , FRUTID'OR , Descours , ROYAL SOFT , CUEILLETTE DESCOURS , VIVERMONT , Victoire Mathieu , TIPI ' COCKTAIL


S.A.R.L. DESCOURS, SAINT-BARTHELEMY LE MEIL, 07160 LE CHEYLARD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-13

Fruits et légumes frais et surgelés, purée et coulis de fruits.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.